Le présent site Internet (www.gourmetfiolant.fr) est édité par :
Dénomination sociale : Le Gourmet Fiolant
Forme juridique : SARL au capital de 30 000 €
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Cusset sous le numéro RCS Cusset B 499 343 150
SIRET : 499 343 150 000 52
Adresse : Zone Artisanale de Chamboirat - 03450 Ebreuil
Téléphone : 04 70 32 53 07
Directeur de la Publication : Didier Coutard
Le présent site Internet (www.gourmetfiolant.fr) est hébergé par :
Dénomination sociale : OVH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 000 d'Euros.
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix - Tourcoing sous le numéro RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419, numéro de TVA FR 22 424 761 419.
Coordonnées :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
BP 80342 - 75365 PARIS CEDEX 08
Tel : 08 203 203 63 - (0,118€/min)
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Dénomination sociale : AMEN SAS
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Immatriculation : RCS Paris B 421 527 797
SIRET : 421 527 797 - Société au capital social de 37 000 €.
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§.1 – Finalité des présentes mentions légales
Ces différentes mentions légales ont pour objet de définir les règles selon lesquelles ce site Internet (www.gourmetfiolant.fr) est mis à la disposition de l’ensemble de ses visiteurs.
Par conséquent, toutes personnes se connectant au site Internet www.gourmetfiolant.fr suppose qu’elles aient acceptés les conditions de la présente notice légale, à contrario, nous préconisons vivement de ne pas utiliser ledit site Internet.
Enfin, toutes personnes se connectant au site Internet www.gourmetfiolant.fr suppose qu’elles aient accepté le fait que les présentes mentions légales peuvent faire l’objet de modifications, et ce, à quelque moment que ce soit.
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La SARL "LE GOURMET FIOLANT" met tous ses moyens techniques, humains, et intellectuels, à faire en sorte que le présent site Internet soit accessible en permanence.
Néanmoins, elle ne saurait voire sa responsabilité engagée, et ne prétend aucunement être tenue à une obligation d’accessibilité permanente du site Internet, lorsque pour des raisons indépendantes ou non de sa volonté, l’accès à ce dernier soit momentanément indisponible (l’accès au site peut, pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison indépendante de la volonté de la SARL "LE GOURMET FIOLANT" , être momentanément perturbé).
Enfin, la SARL "LE GOURMET FIOLANT" n’est pas responsable des conséquences inhérentes à cette inaccessibilité chez l’internaute.
§.3 – Propriété Intellectuelle
§§.A- Contenu présent sur le site
La SARL "LE GOURMET FIOLANT" entend par contenu présent sur le site Internet l’ensemble des éléments visibles mais aussi les sources utilisées lors de la conception de ce site Internet.
Par conséquent et de manière non exhaustive, l’ensemble des textes, photographies, vidéos, animations, codes sources, graphismes, sons, logos, apparence générale du site (maquette, template ou identité visuelle), icônes, fichiers et applications téléchargeables… sont la propriété exclusive de la SARL "LE GOURMET FIOLANT" , à l’exception bien entendu de l’ensemble des éléments visuels ou non appartenant à d’autres sociétés partenaires à la notre, ou à d’autres auteurs.
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Les actions citées précédemment constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, le non-respect de ces différentes prohibitions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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§§.B- Liens hypertextes externes
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Bien qu’elle vérifie en permanence ses sources, la SARL "LE GOURMET FIOLANT" ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages causés par ces sites tiers, et n’assure en aucun cas la véracité des informations que les internautes pourront y trouver.
§§§.b- créer un lien externe vers le site Internet www.gourmetfiolant.fr
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Ces autorisations sont cédées à l’unique condition que cela s’effectue dans un contexte où, ni la moralité, ni la loi, ni les bonnes mœurs ne soient outragées, et nous serons particulièrement vigilants à l’utilisation qui en est faite.
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§§.C- Contenu téléchargeable
La SARL "LE GOURMET FIOLANT" peut proposer en téléchargement des contenus de toute nature (exemples de manière non exhaustive : photos, vidéos, fichiers PDF, programmes…) sur son site Internet www.gourmetfiolant.fr.
Bien qu’elle vérifie en permanence que les différents contenus mis à la disposition de ses internautes soient dénués de tout risque pour ces derniers, la SARL "LE GOURMET FIOLANT" ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages causés par le contenu téléchargé sur le site www.gourmetfiolant.fr.
Néanmoins, elle ne saurait que trop conseiller aux internautes de mettre en place un système de protection sur leurs ordinateurs (antivirus, firewall, antispyware…), et d’analyser le contenu téléchargé.
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§.4 – Configuration du navigateur
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Pour information, voici les sites Internet officiel pour le téléchargement ou la mise à jour des navigateurs les plus utilisés :
Internet Explorer : http://www.microsoft.com/france/windows/products/winfamily/ie/ie8/default.aspx
Mozilla Firefox : http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/
Opera : http://www.opera.com/browser/download/
Safari : http://www.apple.com/fr/safari/
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§.5 – Configuration matérielle requise
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Mémoire vive : 256 Mo
Processeur : 1Ghz
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Connexion : ADSL (à partir de 512 kb/s)
Configuration de l’affichage écran : 1024 x 768 px
Un navigateur Internet à jour (voir paragraphe précédent)
Un navigateur Internet correctement configuré (voir paragraphe précédent)
Un antivirus à jour
§.6 – Programmes nécessaires à la consultation de l’ensemble des éléments du site
Certains éléments présents sur le site nécessite d’avoir certaines machines d’installées sur votre ordinateur et ce, dans la finalité de pouvoir visualiser certains contenus.
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Adobe PDF : http://get.adobe.com/fr/reader/
§.7 – Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles
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En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Deux solutions s’offrent dès lors aux internautes souhaitant faire usage de ce droit :
La voie postale à l’adresse suivante :
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La voie électronique à l’adresse suivante : c o n t a c t @ g o u r m e t f i o l a n t . f r
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